Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MBDA UK LIMITED, Société de Droit Anglais

Numéro de dépôt :
94548279
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1994 par la société étrangère MBDA UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société étrangère MBDA UK LIMITED domicilié(e) Six Hills Way, Stevenage - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548279.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

MBDA UK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : METEOR


MBDA UK LIMITED, Société de Droit Anglais - Six Hills Way, Stevenage - Royaume-Uni


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234487 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385342 - Publication au BOPI 2004-01-21

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2004 n°2275793 - Publication au BOPI 2004-11-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572517 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

- Appareils et instruments optiques; logiciels et programmes d'ordinateur tous ayant trait aux produits ci-dessus